Mentions légales Galerieaccart.fr


Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

 

Editeur du site :
Galerie Franck Accart
29 rue de Richelieu
75001 PARIS 
EURL au capital de :   7622.45 €
428 252 704 R.C.S Paris
Gérant : Franck ACCART
Né  le 27/06/1964 à Châteauroux 36000 (France)
17 bis r Campagne Première
75014 Paris
+(0)1 40 20 90 28
franck.accart@free.fr
www.galerieaccart.fr

 

Conception technique et mise en page
Vincent Blanchard Informatique
15 rue du Crot – Usy
89450 DOMECY SUR CURE
Tel :09.75.25.40.84
Fax : 09.72.15.85.01
contact@vbi89.fr
www.vbi89.fr

Conditions d'utilisation
Le site accessible par l'url suivante : www.galerieaccart.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société GALERIE ACCART
GALERIE ACCART et Vincent Blanchard Informatique ne sauraient être tenus pour responsables en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.


Responsable éditorial
Galerie Franck Accart
29 rue de Richelieu
75001 PARIS 
EURL au capital de :   7622.45 €
428 252 704 R.C.S Paris
Gérant : Franck ACCART
Né  le 27/06/1964 à Châteauroux 36000 (France)
17 bis r Campagne Première
75014 Paris
+(0)1 40 20 90 28
franck.accart@free.fr
www.galerieaccart.fr

Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchant, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Galerie Accart. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.


Déclaration à la CNIL
La loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, impose une déclaration à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).  Le site galerieaccart.fr ne recueillant aucune information de cet ordre, n’est pas soumis à cette obligation.


Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société GALERIE ACCART à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de GALERIE ACCART. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.galerieaccart.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de GALERIE ACCART.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : XXXXXX@galerieaccart.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d'utilisation sont ouverts :
Crédit Images
xxxxxxx

xxxxxx

xxxxxx           

Hébergeur
OVH
www.ovh.com


Conditions de service
Ce site est proposé en langages HTML et CSS, et est optimisé pour Internet explorer, Firefox.

Cookies
Le présent site n’utilise pas de cookies.

 

Révision du 1er Août 2012.